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ARRETE TMD DU 21 SEPT. 2017 17oct.2017

Le 13 octobre 2017     JORF n°0240 du 13 octobre 2017   Texte n°20     Arrêté du 21 septembre 2017 modifiant l’arrêté du 29 mai 2009 relatif aux transports de marchandises dangereuses par voies terrestres (dit « arrêté TMD ») (...)
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Revisions II du DGR 2017 de IATA 20juin2017

Chers Clients AMI ÉDITIONS,   Suite aux discussions à l'OACI DGP-WG / 17 sur les mesures supplémentaires d'atténuation, pour faire face aux risques potentiels posés par le transport de dispositifs électroniques portables (PED) dans les bagages enregistrés en raison (...)
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Transport ferroviaire de MD, modifications de l’arrêté TMD : 2mai2017

Transport ferroviaire de marchandises dangereuses, modifications de l’arrêté TMD :   Contexte règlementaire : Le transport de marchandises dangereuses par voie ferrée est régit par le règlement concernant le transport international ferroviaire des marchandises (...)
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TMD : comment vérifier que mon véhicule n'est pas surchargé ? 18avril2017

TMD : comment vérifier que mon véhicule n'est pas surchargé ?   Contexte règlementaire :   Cas général : Le code de la route interdit de faire circuler (article R.312-2) :     un véhicule ou un élément de véhicule (...)
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Agrément des flexibles et leurs conséquences 27mars2017

Les nouvelles modalités d'agrément des flexibles et leurs conséquences sur les utilisateurs   L'article 15 de l'arrêté TMD prévoyait jusque-là que les flexibles devaient être agréés par les directions régionales chargées des (...)
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